Politique d'utilisation acceptable

1. À qui elle s'applique

La présente PUA s'applique à toute personne qui accède à neuralseek.com ou utilise la plateforme NeuralSeek, y compris les utilisateurs finaux, les administrateurs, les développeurs et les partenaires agissant pour le compte d'une organisation cliente (« vous »).

Cerebral Blue dba NeuralSeek (« NeuralSeek », « nous ») se réserve le droit d'enquêter sur tout compte ou workflow qui, selon notre appréciation raisonnable, enfreint la présente PUA ou menace la sécurité ou l'intégrité de la plateforme, et de le suspendre ou d'y mettre fin.

2. Contenus interdits

Vous vous interdisez d'utiliser NeuralSeek pour créer, stocker, transmettre ou diffuser des contenus qui :

• sont illicites, frauduleux, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou constitutifs d'exploitation sexuelle de mineurs ;
• font la promotion de la violence, de l'automutilation, du terrorisme ou de l'exploitation d'une personne ou d'un groupe ;
• incitent à la haine ou à la discrimination fondée sur la race, l'origine ethnique, l'origine nationale, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, le handicap ou toute autre caractéristique protégée ;
• portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit à la vie privée, au droit à l'image ou aux droits contractuels d'un tiers ;
• contiennent des données personnelles de tiers que vous n'avez pas de base légale pour traiter ;
• visent à tromper, notamment la désinformation, les médias synthétiques destinés à usurper l'identité de personnes réelles ou à leur nuire, les citations inventées attribuées à des personnes réelles ou les fausses informations ;
• sont soumis aux lois sur le contrôle des exportations ou aux sanctions et dont la transmission au destinataire serait illicite.

3. Activités interdites : sécurité et réseaux

Vous vous interdisez (et vous n'essaierez pas) de :

• sonder, analyser ou tester la vulnérabilité d'un système ou d'un réseau, ou contourner une mesure de sécurité ou d'authentification, sauf autorisation dans le cadre de notre programme de divulgation coordonnée ;
• accéder aux services ou aux données de NeuralSeek avec des identifiants que vous n'êtes pas autorisé à utiliser ;
• perturber ou interrompre le service pour un utilisateur, un hôte ou un réseau, notamment par déni de service, saturation, envoi massif de courriers, attaques par plantage ou volume de requêtes excessif visant à dégrader les performances ;
• introduire des logiciels malveillants, vers, chevaux de Troie, rançongiciels ou tout autre code malveillant dans la plateforme ou les systèmes auxquels elle se connecte ;
• procéder à de l'ingénierie inverse, décompiler ou tenter d'obtenir le code source, les poids de modèles ou les données d'entraînement de la plateforme ;
• contourner les limites de débit, l'application des quotas, les compteurs de facturation ou toute mesure technique de protection.

4. Règles propres à l'IA

NeuralSeek est conçu pour une IA d'entreprise gouvernée dans les secteurs réglementés. Pour préserver cette position, vous vous interdisez d'utiliser la plateforme pour :

• Collecter des données d'entraînement de modèles. N'utilisez pas NeuralSeek pour aspirer systématiquement le contenu de sites ou de services tiers lorsque cette collecte est interdite par les conditions du site, son fichier robots.txt ou la loi applicable.
• Générer du spam ou du contenu de faible qualité à grande échelle. N'utilisez pas la plateforme pour produire du spam SEO en masse, de faux avis ou des contenus destinés à manipuler le classement dans les moteurs de recherche ou les algorithmes des réseaux sociaux.
• Construire des systèmes de décision non fiables. Ne déployez pas les résultats de NeuralSeek comme seul fondement de décisions qui affectent sensiblement les droits, l'emploi, le logement, la santé, le crédit, l'assurance ou l'éducation d'une personne, sans une relecture humaine adaptée au risque.
• Usurper une identité ou tromper. N'utilisez pas la plateforme pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité dans le but de tromper, y compris par une voix ou une image de synthèse conçue pour passer pour la personne réelle sans son consentement.
• Concurrencer par le clonage. N'utilisez pas la plateforme pour développer un modèle ou un produit concurrent en extrayant systématiquement les prompts, les templates, les configurations de gouvernance ou la logique des garde-fous de NeuralSeek.
• Contourner la couche de gouvernance du client. Si vous êtes un développeur ou un partenaire qui construit sur l'instance NeuralSeek d'un client, ne désactivez pas et ne contournez pas les garde-fous, les détecteurs de PII, la journalisation d'audit ou les contrôles d'accès configurés par ce client.

5. Limites de compte et de ressources

• Un compte par personne ; ne partagez pas vos identifiants de connexion.
• Ne créez pas plusieurs comptes pour contourner des limites, des bannissements ou des rétrofacturations.
• Respectez les limites de débit et les quotas de ressources associés à votre formule d'abonnement. Une utilisation excessive, qui dépasse sensiblement la consommation habituelle, peut être limitée ou facturée en dépassement.
• Ne revendez pas les Services et n'accordez pas d'accès à des tiers extérieurs à votre organisation sans autorisation écrite.

6. Signaler une violation

Si vous constatez sur NeuralSeek un contenu ou une activité que vous estimez contraire à la présente PUA (y compris un abus, un problème de sécurité, une atteinte à la propriété intellectuelle ou des menaces), signalez-le à legal@neuralseek.com. Indiquez l'URL, le compte ou le résultat concerné et assez de contexte pour que nous puissions enquêter.

Pour une divulgation coordonnée de faille de sécurité, écrivez à legal@neuralseek.com avec l'objet « Security Disclosure ». Nous en accuserons réception sous 3 jours ouvrés.

7. Application

Une violation de la présente PUA peut entraîner l'une ou plusieurs des mesures suivantes, à notre discrétion et de façon proportionnée à la violation :

• un avertissement et une remise en conformité exigée dans un délai précisé ;
• la limitation, la suspension ou le retrait de contenus ou de fonctions précis ;
• la suspension ou la résiliation du compte en cause ;
• la résiliation du contrat client en cas de violations graves ou répétées ;
• le signalement aux autorités répressives ou aux régulateurs lorsque la loi l'exige ou lorsque la violation implique un préjudice imminent.

Lorsque la violation est urgente (par exemple une attaque en cours, la diffusion de contenus d'abus sexuels sur mineurs ou une menace crédible de préjudice), nous pouvons suspendre l'accès immédiatement, sans préavis.

8. Modifications de la présente PUA

Nous pouvons mettre à jour la présente PUA de temps à autre. Dans ce cas, nous modifierons la date de « Dernière mise à jour » en haut de la présente PUA. Les changements importants seront annoncés dans le journal des modifications du produit ou par un e-mail au contact du compte. La poursuite de votre utilisation des Services après la date d'effet d'un changement vaut acceptation.

9. Nous contacter

Une question sur cette politique ? legal@neuralseek.com. Ou par courrier :

Cerebral Blue dba NeuralSeek
Attn: Trust & Safety
50 Biscayne Blvd, Unit 4902
Miami, FL 33132
United States

Le présent document a été rédigé en anglais. Cette traduction est fournie à titre informatif ; en cas de divergence entre les deux versions, la version anglaise prévaut.